Déposée le 17 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATIONS ET PAYSAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROLLERBUCHE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATIONS ET PAYSAGE domicilié(e) 203 RUE DE TIGNY - 42190 - SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 093 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS ET PAYSAGE domicilié(e) 203 RUE DE TIGNY - 42190 - SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVATIONS ET PAYSAGE, SARL - 203 RUE DE TIGNY - 42190 - SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU - France - SIREN 401093208
INNOVATIONS ET PAYSAGE - 203 RUE DE TIGNY - 42190 - SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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